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offre de référence de services de capacité
offre de référence
- Offre de Référence de Service de Capacité applicable à compter du 15 décembre 2009 jusqu'au 2 février 2010
- Offre de Référence de Service de Capacité applicable à compter du 3 février 2010
annexe 6.2.4 (description détaillée du Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités)
- description détaillée du Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités applicable à compter du 15 décembre 2009
annexe 6.3.1 (grille tarifaire LPT)
- annexe 6.3.1 (grille tarifaire LPT) applicable au 1er décembre 2009
- annexe 6.3.1 (grille tarifaire LPT) applicable du 1er septembre 2009 au 30 novembre 2009
annexe 6.3.2 (grille tarifaire LA)
- annexe 6.3.2 (grille tarifaire LA) applicable du 3 mars 2009 au 30 juin 2009
- annexe 6.3.2 (grille tarifaire LA) applicable du 1er juillet 2009
annexe 6.3.3 (grille tarifaire LLT)
- annexe 6.3.3 (grille tarifaire LLT) applicable du 3 mars au 31 décembre 2009
- annexe 6.3.3 (grille tarifaire LLT) applicable au 1er janvier 2010
annexe 6.3.4 (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM)
- annexe 6.3.4 (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM) applicable jusqu'au 31 décembre 2009
- annexe 6.3.4 (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM) applicable du 1er janvier 2010 au 21 mars 2010
- annexe 6.3.4 (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM) applicable du 22 mars 2010
annexe 6.3.5 (grille tarifaire Colocalisation dédiée aux services de capacités)
- annexe 6.3.5 (grille tarifaire Colocalisation dédiée aux services de capacités applicable jusqu'au 14 décembre 2009)
- annexe 6.3.5 a (prix relatifs au Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités) applicable à compter du 15 décembre 2009
- annexe 6.3.5 b (pénalités relatives au Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités) applicable à compter du 15 décembre 2009 jusqu'au 2 février 2010
- annexe 6.3.5 b (pénalités relatives au Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités) applicable à compter du 3 février 2010
annexe 6.3.6 (grille tarifaire CE2O)
- annexe 6.3.6 a (grille tarifaire CE2O) applicable au 15 décembre 2009
- annexe 6.3.6 (grille tarifaire CE2O) applicable jusqu'au 14 décembre 2009 - annexe 6.3.6 a tarifs
- annexe 6.3.6 (grille tarifaire CE2O) applicable à partir du 27 juillet 2009 - annexe 6.3.6 b pénalités
annexe 6-4 (zonage CE2O et SRHD)
- annexe 6-4 (zonage CE2O et SRHD) applicable du 5 juillet 2008 au 9 juin 2009
- annexe 6-4 (zonage CE2O et SRHD) applicable à partir du 10 juin 2009
annexe 6-5 (liste des CFTSA)
- annexe 6-5-1 (liste des CFTSA)
- annexe 6-5-1 (lexique liste des CFTSA)
- annexe 6-5-2 (CFTSA LLT)
- annexe 6-5-3 (liste des sites du Service de Colocalisation dédiée) applicable à compter du 15 décembre 2009
indicateurs de qualité de service des offres de services de capacités
- liste des indicateurs
- indicateurs de janvier 2010
offre d’interconnexion et d’accès (téléphonie fixe)
offre de référence d'interconnexion
- offre de référence interconnexion 23/06/2006
- offre de référence interconnexion 30/03/2007
- offre de référence interconnexion 04/12/2007
- offre de référence interconnexion 31/03/2008
- offre de référence interconnexion 01/09/2008
- offre de référence interconnexion 30/04/2009
- offre de référence interconnexion 28/10/2009
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 3
- 3- mise en œuvre interconnexion 01/01/2006
- 3- trafic commute 01/01/2006
- 3- trafic commuté (inclus transitinteropérateurs) 01/07/2006
- 3- trafic commuté 01/07/2007
- 3- trafic commuté 01/04/2007
- 3- trafic commuté 01/01/2008
- 3- Terminaison d’appel 01/10/2008
- 3- Terminaison d’appel 30/06/2009
- 3- Terminaison d’appel 30/12/2009
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 4
- 4- FCT 01/01/2006
- 4- FCT 04/12/2007
- 4- services à valeur ajoutée - services spéciaux 01/01/2008
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 04/12/2007
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 01/01/2008
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 01/10/2008
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 28/05/2009
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 30/06/2009
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 28/10/2009
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 30/12/2009
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 5
- 5- offre d'accès internet 01/01/2006
- 5- offre d'accès internet 04/12/2007
- 5- offre d'accès internet 01/01/2008
- 5- offre d'accès internet 01/10/2008
- 5- offre d'accès internet 03/07/2009
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 6
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/01/2006
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/07/2006
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/01/2008
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/10/2008
- 6- sélection du transporteur - présélection 28/05/2009
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 7
- 7- in span - 01/01/2006
- 7- in span 01/10/2006
- 7- in span 30/04/2009
- 7- colocalisation 01/01/2006
- 7- colocalisation 01/10/2006
- 7- colocalisation 30/04/2009
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 8
- 8- trafic interconnexion sur LA 01/07/2006
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 9
- 8- liaisons de raccordement (LR) 01/01/2006
- 8- liaisons de raccordement (LR) 01/07/2006
- 9- liaisons de raccordement (LR) 01/07/2006
- 9- liaisons de raccordement (LR) 30/04/2009
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 10
- 9- mode quasi associé 01/01/2006
- 9- mode quasi associé 01/10/2006
- 10- 9- mode quasi associé 01/10/2006
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 11
- 10- portabilité 01/01/2006
- 10- portabilité 01/07/2006
- 11- portabilité 01/07/2006
- 11- portabilité 01/01/2008
- 11- portabilité 01/06/2008
- 11- portabilité 01/07/2008
- 11- portabilité 28/10/2009
offre de référence Vente en Gros de l'Abonnement téléphonique
- offre de vente en gros de l'abonnement téléphonique de France Télécom
- annexe 1 de l'offre de vente en gros de l'abonnement téléphonique de France Télécom
indicateurs de qualité de service
- résultats du mois de Janvier 2010
offre d'accès à la boucle locale de France Télécom
- offre de référence d'accès à la boucle locale de France Télécom 19/02/2010
- liste des NRA de France Télécom
offre d'accès aux installations de génie civil de France Télécom pour les réseaux FTTx
- Offre d'accès aux installations de génie civil de France Télécom pour les réseaux FTTx
offre d'accès aux installations de génie civil de France télécom pour les liens NRA - SR
- offre du 1er décembre 2009
offre de France Télécom pour la résorption des zones rurales inéligibles au haut débit
- Offre de France Télécom pour la résorption des zones rurales inéligibles au haut débit
- Liste des SR éligibles à l'offre NRA ZO
offre de lien fibre optique NRA-NRA et NRA-POP de France Télécom
- Offre de lien fibre optique NRA-NRA et NRA-POP de France Télécom
offre d'accès et collecte DSL
- offre d'accès et collecte DSL au 1er février 2010
- annexe modem DSL
- tests d'interopérabilité ADSL
- tests d'interopérabilité ADSL 2+
- tests d'interopérabilité SDSL
- liste des plaques de collectes
indicateur de qualité de service technique de l'accès
- liste des indicateurs de l'accès
- indicateurs de l'accès de janvier 2010
catalogue des prix
- consulter le catalogue des prix
système de comptabilisation des coûts, séparation comptable et comptes séparés
On trouvera ici la description du système de comptabilisation des coûts que France Télécom met en oeuvre pour disposer des données de coûts nécessaires au respect de ses obligations réglementaires. Cette description se compose d'un document descriptif général et des catalogues des clés de répartition.
- description coûts 2008
- catalogue cibles des charges d'exploitation 2008
- catalogue cibles des charges patrimoniales 2008
- catalogue clés retraitement 2008
- catalogue clés partages 2008
- catalogue clés support 2008
- catalogue clés commercial 2008
- catalogue clefs réseau 2008
- éléments de réseaux et produits techniques 2008
- facteurs d’usage 2008
- composition des offres de gros en prestations commerciales 2008
Liste des protocoles utilisés par les différentes offres de détail.
- liste des protocoles
Comptes séparés 2008
- comptes séparés 2008
spécifications techniques des interfaces du réseau de France Télécom (documentation en français et anglais/documents in French and English)
La directive n° 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 a pour objet l'établissement d'un cadre réglementaire pour le marché des équipements terminaux de télécommunications et des équipements hertziens dans l'Union Européenne, en indiquant les dispositions relatives à :
- la mise sur le marché,
- la libre circulation,
- la mise en service.
Elle indique des obligations pour les fabricants d'équipements et les opérateurs exploitant les réseaux publics. L'article 4 (Notification et publication des spécifications des interfaces) stipule dans son alinéa 2 que les opérateurs doivent publier les spécifications techniques des interfaces de leurs réseaux offertes au public. Dans ce cadre, France Télécom met ces spécifications à la disposition des fabricants.
Partie 1 : Liste des Spécifications Techniques d'Interfaces (STI) des réseaux de France Télécom / Part 1 : List of Interface Technical Specifications (ITS) of France Telecom networks
- STI n°1 édition 8 - caractéristiques de l'interface d'abonné analogique (05/2007)
- STI n°2 édition 5 - services supplémentaires, lignes analogiques (03/2004)
- STI n°3 édition 4 - sonneries, tonalités et numérotation sur les lignes analogiques (05/2005)
- STI n°4 édition 6 - caractéristiques de l'interface usager-réseau pour la transmission de données modem (V23) (03/2004)
- STI n°5 édition 2 - présentation générale des interfaces et des services RNIS (10/2000)
- STI n°6 édition 3 - interface d'accès RNIS : Euro-Numéris. Niveau 3 du protocole D et compléments de service (08/2002)
- STI n°7 édition 2 - interface d'accès RNIS : Euro-Numéris+. Niveaux 1 à 3 et compléments de service (10/2000)
- STI n°8 édition 1 - service en mode paquet dans le canal D pour les interfaces Euro-Numéris et Euro-Numéris+ (03/2000)
- STI n°9 édition 2 - caractéristiques des interfaces aux services de liaisons louées analogiques 2 fils/4 fils (10/2000)
- STI n°10 édition 2 - caractéristiques des interfaces aux services de liaisons louées Transfix (10/2000)
- STI n°11 édition 2 - caractéristiques des interfaces au service Transfix Métropolitain (10/2000)
- STI n°12 édition 2 - caractérstiques des interfaces au service Transfix-Secours par Numéris (10/2000)
- STI n°13 édition 3 - caractérstiques des interfaces d'accès au service de liaisons louées à très haut débit (LL THD) (03/2002)
- STI n°14 édition 3 - caractéristiques des interfaces d'accès au service multisite hauts débits (05/2002)
- STI n°15 édition 3 - caractéristiques des interfaces du service multiLAN (06/2002)
- STI n°16 édition 4 - caractéristiques des interfaces d'accès à l'offre de service inter LAN 2.0 ethernet (12/2004)
- STI n°17 édition 2 - caractéristiques des interfaces d'accès au service de liaisons louées 2Mbit/s zone locale (10/2000)
- STI n°18 édition 2 - caractéristiques des interfaces d'accès au service de liaisons louées internationales (10/2000)
- STI n°19 édition 2 - caractéristiques de l'interface GSM/GPRS de France Télécom (09/2002)
- STI n°20 édition 3 - caractéristiques des interfaces d'accès au service Turbo DSL en sites d'extrémité (11/2002)
- STI n°21 édition 3 - Caractéristiques des interfaces d’accès au service Local Ethernet (11/2008)
- STI n°22 édition 7 - caractéristiques des interfaces utilisateurs des services d'accès ADSL de France Télécom sans connexion internet (10/2009)
- STI n°23 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès au service interSAN (12/2001)
- STI n°24 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès au service Multisite hauts débits Giga (SMHD Giga) (12/2001)
- STI n°25 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès au service Numéris Multisite (NMS) (05/2002)
- STI n°26 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès au service réseau Intra-Cité (05/2002)
- STI n°27 édition 3 - service SMS (Short Message Service) accessible à partir des lignes analogiques (10/2004-ed 3)
- STI n°28 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès à l'offre de service Inter LAN 2.0 ATM (05/2002)
- STI n°29 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès à l'offre de service Inter LAN 2.0 émulation de circuits (05/2002)
- STI n°30 édition 1 - caractéristiques de l'interface WiFi des Hotspots France Télécom/Orange France (09/2003)
- STI n°31 édition 1 - caractéristiques de l'interface du service 3G de France Télécom/Orange France (09/2004)
- STI n°32 édition 1 - caractéristiques des interfaces utilisateurs-réseau du service Pack Surf Wifi accès (10/2005)
- STI n°33 édition 2 - caractéristiques des interfaces d'accès au service de l'offre ethernet Link (11/2005)
- Licence d'accès aux Spécifications techniques de la nouvelle télécarte de France Télécom
Part 2 : List of ITS of France Telecom networks translated in English / Partie 2 : Liste des STI des réseaux France Télécom traduites en anglais
Article 4.2 of Directive 1999/5/EC imposed on operators of public telecommunication networks to publish all their network interfaces. In order to comply with this obligation, France Telecom has published its interface technical specifications in French (see Part 1).
To facilitate work with manufacturers and other users which use English, France Telecom has translated into English some of the above interface technical specifications.
However, only the French versions of interface technical specifications are authentic. Therefore, France Telecom accepts no responsibility or liability whatsoever with regard to any information or data referred to in this document.
- ITS 1 edition 8 - analogue subscriber interface characteristics (2007/05)
- ITS 2 edition 5 - supplementary Services accessible from analogue lines (2004/03)
- ITS 3 édition 4 - ringing, tones and dialling on analogue lines (2005/05)
- ITS 4 edition 6 - User-Network interface characteristics for FSK DATA Transmission (V23) (2004/03)
- ITS 5 edition 2 - general presentation of France Telecom's network ISDN interfaces and services (2000/10)
- ITS 7 edition 2 - Euro-Numeris+ ISDN access interface (2000/10)
- ITS 8 edition 1 - D-Channel packet mode services for the euro-numeris and euro-numeris+ ISDN access interface (2000/03)
- ITS 9 edition 2 - characteristics of 2-wire / 4-wire analogue leased link service access interfaces (2000/10)
- ITS 10 edition 2 - characteristics of Transfix leased link service access interfaces (2000/10)
- ITS 11 edition 2 - characteristics of Metropolitan Transfix service access interfaces (2000/10)
- ITS 12 edition 2 - characteristics of Transfix backup via Numéris service access interfaces (2000/10)
- ITS 13 edition 3 - characteristics of 34 and 155 Mbit/s high rate Transfix service access interfaces (2002/05)
- ITS 14 edition 3 - multisite high rate service (SMHD) access interface characteristics (2002/05)
- ITS 15 edition 3 - MultiLAN service access interface characteristics (2002/06)
- ITS 16 edition 4 - Inter LAN 2.0 Ethernet Service : access interface characteristics (2005/01)
- ITS 17 edition 2 - 2 Mbit/s local area leased link service access interface characteristics (2000/10)
- ITS 18 edition 2 - international leased link service access interface characteristics (2000/10)
- ITS 19 edition 2 - characteristics of the interface GSM /GPRS of France Telecom / Orange France (2002/09)
- ITS 20 edition 3 - Turbo DSL service access interface characteristics for remote sites (2002/11)
- ITS 23 edition 1 - InterSAN service access interface characteristics (2001/12)
- ITS 24 edition 1 - Giga high rate multisite service (Giga SMHD) access interface characteristics (2001/12)
- ITS 25 edition 1 - Numeris Multisite Service (NMS) access interface characteristics (2002/05)
- ITS 26 edition 1 - Intra-city Network service access interface characteristics (2002/05)
- ITS 27 edition 3 - SMS Service (Short Message Service) on analogue line access (2004/10)
- ITS 28 edition 1 - InterLAN 2.0 ATM service access interface characteristics (2002/05)
- ITS 29 edition 1 - InterLAN 2.0 Circuit Emulation Service (CES) access interface characteristics (2002/05)
- ITS 30 edition 1 - characteristics of the interface of the WiFi Hotspots of France Telecom / Orange France (2003/09)
- ITS 31 edition 1 - characteristics of the interface for France Telecom/Orange France 3G Service (2004/09)
- ITS 32 edition 1 - characteristics of network user interfaces for the Pack Surf WiFi Access service (2005/10)
- ITS 33 edition 2 - Ethernet LINK service access interface characteristics (2005/11)
indicateurs du service universel
- qualité de service – valeurs pour l’année 2008
- descriptif des indicateurs du Service Universel pour l’année 2008
- qualité de service – valeurs pour l’année 2007
- qualité de service - valeurs pour l'année 2006
- qualité de service - valeurs pour l'année 2005
Offre d'accès à la partie terminale des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de France Télécom
- Offre d'accès à la partie terminale des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de France télécom (17/02/2010)
copyright France Télécom 2010
