- Offre de référence d’accès de haute qualité
- offre de référence
- annexe 6.2.4 (description détaillée du Service de Colocalisation dédiée aux accès de haute qualité)
- annexe 6.3.1 (grille tarifaire LPT)
- annexe 6.3.2 (grille tarifaire LA)
- annexe 6.3.4 (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM)
- Annexe 6.3.5 (grille tarifaire Colocalisation dédiée aux accès de haute qualité)
- annexe 6.3.6 (grille tarifaire CE2O)
- annexe 6.3.7 (grille tarifaire DSLE)
- annexe 6.3.8 (grille tarifaire C2E)
- annexe 6.3.9 (grille tarifaire CE LAN)
- Annexe 6.3.10 (grille tarifaire Raccordement Sécurisé Opérateur)
- Annexe 6.3.11 (grille tarifaire Optimum Ethernet Entreprises)
- annexe 6.3.12 (grille tarifaire Optimum Ethernet Lan)
- annexe 6-4 partie zonage accès cuivre DSLE, C2E, CE LAN
- zonage tarifaire
- éligibilité technique
- annexe 6-4 partie zonage accès fibre C2E, CE LAN et CE2O
- annexe 6-4 partie régions ATM et Ethernet
- annexe 6-5 (liste des CFTSA)
- annexe 6-6 tests d’interopérabilité
- Indicateurs de qualité de service des accès de haute qualité
- Offre Optimum
- Offre Optimum Access
- Offre Optimum PM
- Offre de référence service d'itinérance internationale de gros
- Offres d’interconnexion et d’accès Orange
- Appel à manifestation d’intérêt nouvelle modalité d’interconnexion IP Mai - Juin 2012.
- Appel à manifestation d’intérêt juin 2015 : extension de l’interconnexion IP avec le réseau fixe d’Orange aux appels vers la boucle locale RTC d’Orange
- Appel à manifestation d’intérêt février 2016 : ouverture de l’interconnexion IP dans les DOM avec le réseau fixe d’Orange pour les appels vers la boucle locale fixe d’Orange
- offre d'interconnexion - téléphonie fixe
- offre de référence d'interconnexion
- tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 3
- tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 4
- tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 5
- tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 6
- tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 7
- tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 8
- tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 9
- tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 10
- tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 11
- offres de référence d'interconnexion au réseau mobile
- offre d’interconnexion SVA
- offre de référence Vente en Gros de l'Abonnement téléphonique
- indicateurs de qualité de service
- Projet d’arrêt du RTC en France
- Offre d'accès à la boucle locale d'Orange
- Offre d'accès aux installations de génie civil d'Orange
- Indicateurs de l’offre d’accès aux installations de génie civil
- Offre d'hébergement au sein de locaux d’Orange pour l’exploitation des boucles locales en fibre optique
- Offre d'Orange pour la création de points de raccordements mutualisés
- Offre de collecte passive
- Offre d'accès et collecte DSL
- Indicateurs de qualité de service technique de l'accès
- Catalogue des prix
Système de comptabilisation des coûts, séparation comptable et comptes séparés
On trouvera ici la description du système de comptabilisation des coûts que Orange met en oeuvre pour disposer des données de coûts nécessaires au respect de ses obligations réglementaires. Cette description se compose d'un document descriptif général et des catalogues des clés de répartition.
- Système de comptabilisation des coûts, séparation comptable et comptes séparés
Spécifications techniques des interfaces du réseau d'Orange
La directive n° 2008/63/CE de la Commission du 20 juin 2008 traite les problèmes de concurrence sur le marché des équipements terminaux et ce particulièrement via l'obligation faite aux autorités nationales de régulation d'assurer la publication des spécifications techniques détaillées des interfaces d'accès aux réseaux publics. Cette obligation est l’objet de l’article 4 qui stipule que les États membres veillent à ce que «les nouvelles interfaces du réseau public soient accessibles à l'utilisateur et que leurs caractéristiques physiques soient publiées par les exploitants de réseaux publics de télécommunications».
Dans ce cadre, Orange met les spécifications suivantes à disposition :
- dans la Partie 1, figurent les spécifications en français,
- dans la Partie 2, figurent les spécifications en anglais. Il s’agit des traductions en anglais des spécifications de la Partie 1. Ces traductions ont été faites afin de faciliter le travail des utilisateurs francophones. Seules les spécifications de la Partie 1 font foi au titre de l’obligation règlementaire de l’art. 4 de directive n° 2008/63/CE.
Partie 1 : Liste des Spécifications Techniques d'Interfaces (STI) des réseaux d'Orange
- Spécifications techniques des interfaces du réseau d'Orange
List of ITS of Orange networks translated in English
Partie 2 : List of ITS of Orange networks translated in English.
Article 4 of Directive 2008/63/EC imposed on operators of public telecommunication networks to publish all their network interfaces. In order to comply with this obligation, Orange has published its interface technical specifications in French (see Part 1).
To facilitate work with manufacturers and other users which use English, Orange has translated into English some of the above interface technical specifications.
However, only the French versions of interface technical specifications are authentic. Therefore, Orange accepts no responsibility or liability whatsoever with regard to any information or data referred to in this document.
Licence d'accès aux Spécifications techniques de la nouvelle télécarte d'Orange
Avant que ces Spécifications puissent être téléchargées ou consultées, vous êtes invité à lire et accepter les conditions ci-dessous en cliquant sur le bouton : "j’accepte".
- Indicateurs du service universel
- Offre d'accès à la partie terminale des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique d'Orange
- Offre d'Orange pour la fourniture d’informations préalables sur les infrastructures de la boucle locale d'Orange
Offre Wholesale France
Le site web de Wholesale France